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SBSSA
SCIENCES BIOLOGIQUES ET SCIENCES SOCIALES APPLIQUEES

Sciences Biologiques et Sciences Sociales Appliquées de l’académie de Lyon

Utilisation de livres, d’œuvres musicales, de publications et d’œuvres des arts visuels
Article mis en ligne le 29 septembre 2016
dernière modification le 9 février 2023

par PICARD EMMANUEL (DDFPT Lycée Gabriel Voisin)

Extrait du BO n°35 du 29-09-16 : Protocole d’accord sur l’utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche...

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