Documents nationaux règlementaires

3PM : Définition d’un cadre national
6 septembre 2019

Note de service n° 2019-113 du 23-7-2019 (NOR MENE1922034N) - BO du 29 août 2019
3PM : Organisation des enseignements
6 septembre 2019

Arrêté du 10 avril 2019 relatif à l’organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers ». Consulter l’arrêté Arrêté du 10 avril 2019
Modalités d’attribution du DNB
11 janvier 2018
A compter de la Session 2026
Arrêté relatif aux modalités d’attribution du DNB
3 décembre 2017

Arrêté du 10 avril 2025 relatif aux modalités d’attribution du diplôme national du brevet
3PM : Référentiel SVT BO du 13 octobre 2016
30 octobre 2016
Référentiel de formation Sciences et technologie cycle 4
30 octobre 2016
Référentiel de formation Sciences et technologie cycle 4 pour les élèves bénéficiant de dispositifs particuliers.
Textes des programmes du collège
3 mai 2016
BO spécial n°11 du 26 novembre 2015
Contenu du livret scolaire de l’école élémentaire et du collège
3 mai 2016
Arrêté du 31 décembre 2015
Socle commun de connaissances, de compétences et de culture
3 mai 2016

Décret n° 2015-372 du 31-3-2015 - J.O. du 2-4-2015 paru au Bulletin officiel n° 17 du 23 avril 2015.