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Information générales
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Directeur de la publication : Nathalie JORET
Suivi éditorial : Nathalie JORET
Webmestre : LIMOUZA Sandrine
Hébergeur assurant le stockage direct et permanent :
Rectorat de Lyon - 92 rue de Marseille 69007 LYON
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Éditeur
Rectorat de LYON
92, rue de Marseille 69007 Lyon
Direction de publication
Nathalie JORET
Responsabilité éditoriale
Madame Nathalie JORET, IEN
Webmestre
Sandrine LIMOUZA, PLP Esthétique
Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne
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L’utilisation du logotype du rectorat de l’académie de Lyon, (Rhône) est soumise à autorisation. Elle ne pourra en aucun cas être accordée à une demande concernant les sites privés, personnels ou commerciaux hors partenariat avec le rectorat de Lyon. Dans le cas contraire, contacter le directeur de publication.
Demande d’autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale du site [SBSSA->https://sbssa.enseigne.ac-lyon.fr/spip/" rel="external">sbssa.enseigne.ac-lyon.fr
doit faire l’objet d’une déclaration auprès du directeur de publication.
Les demandes d’autorisation doivent être adressées à : Rectorat de Lyon, 92 rue de Marseille 69007 Lyon
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
- mention obligatoire : “© SBSSA – académie de Lyon – droits réservés”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
- insertion d’une icône représentant le site internet.
Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d’autorisation sous réserve d’insertion de la mention “© SBSSA académie de Lyon – droits réservés”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
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- des images en provenance du site Pixabay sous licence Pixabay License (libre pour usage commercial – pas d’attribution requise) ;
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